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Injure, racisme, diffamation sur les réseaux sociaux : quels risques pour vos enfants ?

Les réseaux sociaux sont de formidables outils de communication. Ils permettent d’être en relation avec de nombreuses personnes, des groupes, de suivre ses sujets préférés, ses idoles, et de faire part de son avis, de publier des commentaires. Ces fenêtres d’expression sont tout particulièrement appréciées par les jeunes. Mais attention, s’exprimer sur les réseaux sociaux ne veut pas dire pouvoir dire n’importe quoi. Injurier, diffamer, avoir des propos racistes, ne sont pas sans risques. Comme dans la vie « normale », les propos injurieux sur Internet, et en particulier sur les réseaux sociaux, sont susceotibles d’être punis par la loi et donc de porter son auteur devant les tribunaux, même s’il est mineur. Alors, autant connaître les risques encourus par vos enfants en cas de tels agissements de leur part et surtout donnez leur connaissance des sanctions prévues par la loi, qui peuvent être très lourdes.

Injure, racisme, diffamation sur les réseaux sociaux : quels risques pour vos enfants ?

D’une manière générale, tout ce qui a trait à l'incitation à la haine raciale, le harcèlement, l'apologie du terrorisme, l’atteinte à la vie privée comme les injures envers un professeur par exemple, est réprimé par la loi, même sur les réseaux sociaux. Les parents doivent parler de ces sujets graves avec leurs enfants accros aux réseaux sociaux et leur expliquer les limites à ne pas franchir.

Les sanctions en cas d’injures proférées sur les réseaux sociaux

Les injures sont punies par la loi, et gravement si elles concernent des injures racistes, sexistes ou homophobes. Avoir de tels propos sur les réseaux sociaux peut donc entraîner des sanctions en cas de plainte des personnes visées. Si ces injures sont proférées sur un compte Facebook, Twitter, Instagram, etc.., accessible à tous les internautes, elles sont considérées comme des injures publiques. Dans ce cas, la loi prévoit comme sanction une amende pouvant aller jusqu’à 12 000 euros. S’il s’agit d’une injure à caractère raciste, sexiste ou homophobe, la peine encourue est beaucoup plus lourde : 6 mois de prison et 22 500 euros d’amende.

Les injures sont considérées comme non publiques sur les réseaux sociaux si elles ont été tenues sur un compte accessible uniquement à un nombre restreint d'« amis » sélectionnés par l'auteur des propos. Dans ce cas, la peine encourue est de 38 euros, ou de 750 euros maximum s’il s’agit d’une injure raciste, sexiste, homophobe ou visant les handicapés.

Les sanctions pour diffamation sur les réseaux sociaux

Affirmer un fait qui est de nature à porter atteinte à l'honneur, à la réputation, d’une personne s’appelle de la diffamation. De tels propos distillés sur les réseaux sociaux sont également réprimés par la loi. Si la diffamation est publique, c’est-à-dire publiée sur un compte accessible à tous les internautes, la personne qui a tenu ces propos risque une amende de 12 000 euros, de 45 000 euros s’il s’agit d’une diffamation contre un élu local, un parlementaire, un policier, un gendarme ou un magistrat et de 1 an de prison et 45 000 euros d’amende si la diffamation a des motifs racistes, sexistes, homophobes ou à l'encontre des handicapés.

Si les propos diffamatoires ont été tenus sur un compte accessible qu’aux « amis », ils sont donc non publics, comme pour les injures, la peine encourue est de 38 euros, ou de 750 euros maximum s’il s’agit de propos racistes, sexistes, homophobes ou visant les handicapés.

Que risquent les parents ?

En cas de propos injurieux ou diffamatoires proférés par votre enfant mineur sur les réseaux sociaux, ce dernier peut avoir à rendre des comptes devant la justice et être présenté devant un juge, quel que soit son âge. Toutefois, la majorité pénale est fixée à 18 ans. En dessous de cet âge, votre enfant pourra être sanctionné mais différemment d’un adulte. En revanche, les parents sont tenus responsables civilement des fautes de leur enfant mineur. De ce fait, ce sont eux qui doivent indemniser la victime au besoin, et payer les amendes fixées par la loi.

En fonction de la personnalité de l’enfant et des circonstances de l’infraction, les tribunaux peuvent décider de condamner un mineur à payer la moitié de l’amende normalement prévue pour un majeur, mais ce peut être aussi la totalité. Pour éviter d’en arriver là avec vos enfants, vous pouvez consulter le site de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) qui met à disposition de nombreux conseils aux parents pour une utilisation des réseaux sociaux respectueuse de la loi.

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